Glossaire

A

AAH

AGEFIPH

ARS

Allocation Adulte Handicapé

Association de gestion du fonds pour l’insertion des personnes handicapées

Agence régionale de santé

 

B

BIT

Bureau International du Travail

 

C

CA

CAF

CARSAT

CE

CESER

CFA

CFTC

CHSCT

COPIL

COPIRE

CPAM

CRA

CTEF

CTR

Conseil d’Administration

Caisse d’Allocations Familiales

Caisse d’Assurance retraite et de la santé au travail, remplace les CRAM

Comité d’Entreprise

Comité Economique, Social et Environnemental Régional

Centre de Formation d’Apprentis

Confédération Française des Travailleurs Chrétiens, confédération fondée en 1919

Comité d’Hygiéne, de sécurité et de conditions de travail

Comité de Pilotage

Commissions Paritaires Interprofessionnelles Régionales pour l’Emploi

Caisse Primaire d’Assurance Maladie

Commission Recours Amiable

Contrats Territoriaux Emploi Formation

Comités Techinques Régionaux. Assistent les CARSAT pour les questions relatives à la prévention et à la tarification des risques professionnels

 

D

DADS

DADSU

DIRECCTE

DP

DUP

DS

DSC

Déclaration Annuelle de Données Sociales

Déclaration Automatisée des Données Sociales Unifiée

Direction Régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’Emploi

Délégué du Personnel

Délégation Unique du Personnel

Délégué syndical

Délégué Syndical Central

 

E

EA

EDI

ESS

Allocation Adulte Handicapé

Échange de Données Informatisées

Economie Sociale et Solidaire

 

F

FPC

Formation Professionnelle Continue

 

G

H

HLM

Habitation à loyer modéré

 

I

IUT

Institut Universitaire de Technologie

 

J

JO

Journal Officiel

 

K

Ll

M

MDPH

MSA

Maisons Départementales des Personnes Handicapées

Mutualité Sociale Agricole

 

N

O

OIT

OPCA

ORST

Organisation Internationale du Travail

Organisme Paritaire Collecteur Agréé

Observatoire régional de santé au travail

 

P

PME

PMI

PMI

Petite et Moyenne Entreprise

Petite et Moyenne Industrie

Protection Maternelle et Infantile

 

Q

QF

Quotien Familial

 

R

RS

RSS

Représentant Syndical

Représentant de Section syndicale (a été institué suite à la réforme de la représentativité syndicale en 2008)

S

SGAR

SS

Secrétaire Général aux affaires régionales

Sécurité Sociale

T

TASS

TCI

TPE

Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale

Tribunal du Contentieux de l’Incapacité

Très Petite Entreprise (moins de 11 salariés)

 

U

UD

UL

UL

URSSAF

Union Départementale

Union Locale

Union Régionale

Union de Recouvrement des cotisations de sécurité sociale et des allocations familiales

 

V

VAE

Validation des Acquis de l’Experience

 

W

X

Y

Z