Glossaire
A
AAH
AGEFIPH
ARS
Allocation Adulte Handicapé
Association de gestion du fonds pour l’insertion des personnes handicapées
Agence régionale de santé
B
Bureau International du Travail
C
CA
CAF
CARSAT
CE
CESER
CFA
CFTC
CHSCT
COPIL
COPIRE
CPAM
CRA
CTEF
CTR
Conseil d’Administration
Caisse d’Allocations Familiales
Caisse d’Assurance retraite et de la santé au travail, remplace les CRAM
Comité d’Entreprise
Comité Economique, Social et Environnemental Régional
Centre de Formation d’Apprentis
Confédération Française des Travailleurs Chrétiens, confédération fondée en 1919
Comité d’Hygiéne, de sécurité et de conditions de travail
Comité de Pilotage
Commissions Paritaires Interprofessionnelles Régionales pour l’Emploi
Caisse Primaire d’Assurance Maladie
Commission Recours Amiable
Contrats Territoriaux Emploi Formation
Comités Techinques Régionaux. Assistent les CARSAT pour les questions relatives à la prévention et à la tarification des risques professionnels
D
DADS
DADSU
DIRECCTE
DP
DUP
DS
DSC
Déclaration Annuelle de Données Sociales
Déclaration Automatisée des Données Sociales Unifiée
Direction Régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’Emploi
Délégué du Personnel
Délégation Unique du Personnel
Délégué syndical
Délégué Syndical Central
E
EA
EDI
ESS
Allocation Adulte Handicapé
Échange de Données Informatisées
Economie Sociale et Solidaire
F
Formation Professionnelle Continue
G
H
Habitation à loyer modéré
I
Institut Universitaire de Technologie
J
Journal Officiel
K
Ll
M
MDPH
MSA
Maisons Départementales des Personnes Handicapées
Mutualité Sociale Agricole
N
O
OIT
OPCA
ORST
Organisation Internationale du Travail
Organisme Paritaire Collecteur Agréé
Observatoire régional de santé au travail
P
PME
PMI
PMI
Petite et Moyenne Entreprise
Petite et Moyenne Industrie
Protection Maternelle et Infantile
Q
Quotien Familial
R
RS
RSS
Représentant Syndical
Représentant de Section syndicale (a été institué suite à la réforme de la représentativité syndicale en 2008)
S
SGAR
SS
Secrétaire Général aux affaires régionales
Sécurité Sociale
T
TASS
TCI
TPE
Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale
Tribunal du Contentieux de l’Incapacité
Très Petite Entreprise (moins de 11 salariés)
U
UD
UL
UL
URSSAF
Union Départementale
Union Locale
Union Régionale
Union de Recouvrement des cotisations de sécurité sociale et des allocations familiales
V
Validation des Acquis de l’Experience
